Vous facturez la TVA sur le prix de vos services ou de vos biens. Le montant total que vous facturez à vos clients inclut donc la TVA. Le taux de TVA appliqué dépend du type de biens ou de services que vous fournissez.
Vous facturez la TVA sur le prix de vos services ou de vos biens. Ce prix est souvent composé de plusieurs éléments : le prix des biens ou des services fournis et les coûts supplémentaires. Vous calculez la TVA sur le montant total. Voici un exemple de calcul :
Vous calculez la TVA sur le prix de vos biens ou services. Votre prix total inclut donc la TVA.
Vous pouvez calculer la TVA de deux manières :
* sur la redevance (hors TVA)
* sur le prix de vente (TVA comprise)
Calcul de la TVA sur la redevance (hors TVA)
Vous multipliez la rémunération (hors TVA) par 2,1 %, 5,5 %, 10 % ou 20 %. Vous ajoutez ensuite ce montant de TVA à la rémunération. Votre prix total est alors TVA comprise.
Exemple
Vous achetez des marchandises à 50 € pièce, hors TVA. Vous souhaitez une marge bénéficiaire de 100 % (= 50 €). Les marchandises doivent donc coûter 100 € pièce, hors TVA. Avec un taux de TVA de 20 %, le prix de vente de vos marchandises sera alors de 100 € + 20 % de TVA = 120 €.
Calculer la TVA sur le prix de vente (TVA comprise)
Vous multipliez le prix de vente (TVA comprise) par 20/120, 10/110, 5,5/55 ou 2,1/21. De cette manière, vous calculez le montant de la TVA inclus dans le prix de vente.
Exemple
Vous achetez des marchandises à 50 € pièce, hors TVA. Vous souhaitez vendre ces marchandises à 99,95 €, TVA de 20 % comprise. Vous calculez la TVA comme suit : 99,95 € x 20/120 = 16,66 €. Votre marge bénéficiaire est alors : 99,95 € - 16,66 € - 50 € = 33,29 €.
La TVA comporte différents taux. Le taux de TVA à appliquer dépend du type de biens ou de services que vous fournissez. Voir le tableau ci-dessous.
| Taux | Description | Exemples de produits ou de services |
|---|---|---|
| 20% | Taux normal | La plupart des biens et services, l'alcool, les produits de luxe (bijoux, pierres précieuses, caviar, tabac, produits à base de cacao), les sièges auto pour enfants, les journaux, les périodiques. |
| 10% | Taux intermédiaire | Aliments préparés, restauration, produits agricoles non transformés, hébergement en hôtel, camping, transport de passagers, entrées dans les musées, zoos, foires, traitement des déchets, bois de chauffage, rénovation de certains logements. |
| 5,5% | Taux réduit | La plupart des produits alimentaires non préparés, l'eau, le gaz, l'électricité, les livres (sauf s'ils sont violents ou pornographiques), les produits d'hygiène féminine, les équipements/services pour handicapés, les repas des cantines scolaires, certains spectacles, les améliorations énergétiques dans les logements |
| 2,1% | Taux super-réduit | Certains médicaments (remboursés par la sécurité sociale), journaux, magazines, certains animaux de boucherie, licences de télévision. |
Marchandises en marge
Si vous vendez des biens sur marge, vous pouvez calculer la TVA sur la marge bénéficiaire et non sur le prix de vente. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet ci-dessous :
Si vous achetez des marchandises sur marge, vous pouvez calculer la TVA sur la marge bénéficiaire et non sur le prix de vente.
Le régime de la marge est utilisé aussi bien pour l'achat de lots que pour l'achat de marchandises par article. Dans les deux cas, vous calculez la TVA sur la différence entre le prix d'achat et le prix de vente. Vous achetez un lot de marchandises (par exemple des articles ménagers) pour un prix unique et vous les vendez ensuite à l'unité ? Vous divisez alors le prix d'achat au prorata des prix de vente probables des différents biens.
Exemple : calcul de la TVA sur la marge bénéficiaire
Vous achetez, en tant que commerçant, un vélo d’occasion à un particulier pour 200 €. Vous souhaitez réaliser un bénéfice de 100 € lors de la vente. Voici comment calculer le prix de vente :
• prix d’achat : 200 €
• marge bénéficiaire hors TVA : 100 €
• TVA (20 %) sur votre marge bénéficiaire : 20/100 x 100 € = 20 €
• le prix de vente du vélo sera donc (achat + bénéfice + TVA) : 200 € + 100 € + 20 € = 320 €
Vous pouvez également calculer la TVA due de la manière suivante :
• Soustrayez le prix d’achat du prix de vente.
• Dans cet exemple, la TVA due est donc : (320 € - 200 €) x 20/120 = 20 €
Paiement en nature
Votre client ne vous paie pas en espèces ? Par exemple, parce que vous échangez quelque chose ? Dans ce cas, vous devez facturer la TVA sur la valeur de cette transaction. Vous trouverez plus d'informations ici :
Si vous échangez des biens ou des services, vous devez facturer la TVA sur ceux-ci.
Comme vous ne recevez souvent pas d'argent lors d'un échange, vous calculez la TVA sur la valeur du bien ou du service reçu. Cette valeur est généralement égale à la valeur du bien ou du service que vous offrez lors de l'échange. La TVA est calculée comme suit :
1. Déterminer la valeur du bien ou du service échangé.
2. Déterminez le taux applicable, 10 % ou 20 %.
3. Multipliez la valeur par 10/110 ou 20/120 : c'est le montant de la TVA.